Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE GAULT
DOMINIQUE GAULT

Numéro de dépôt :
95603533
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque DOMINIQUE GAULT

Déposée le 20 décembre 1995 par DOMINIQUE GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINIQUE GAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est DOMINIQUE GAULT, domicilié(e) 102 AVENUE DE GRASSE, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GAULT - France.

La marque DOMINIQUE GAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE GAULT est expirée depuis le 20 décembre 2005.

DOMINIQUE GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , DIAMANT , LA TETE DANS LES ETOILES , Soizick de la Bruquière , PARIS EN ROSE , CLAIR DE REVE , LE SAINT PAULOIS , ARCHIMINI , CLUB DES ACHETEURS PARTICULIERS , CLUB A.P.


DOMINIQUE GAULT - 102 AVENUE DE GRASSE, 06800 CAGNES SUR MER - France


DOMINIQUE GAULT - France


Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207365 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en métaux communs et leurs alliages Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, caille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en verrerie, porcelaine et faïence Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël Maisons miniatures, villages miniatures, plaques, sculptures, moulages, moulages d'art en papier, carton, photographies.Articles papeterie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].